Mentions légales et conditions d’utilisation

Mentions légales

●  Editeur Marine-Estelle SIVELLE (alias Inès Marelle)

N° RCS: 889 183 695 (00010)

Adresse :

N°TVA Intracommunautaire : franchise en base

Adresse mail :

●  Directeur de publication

Madame Marine-Estelle SIVELLE joignable aux mêmes coordonnées que l’éditeur.

●  Hébergeur du site et noms de domaine

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Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€

Tèl. : 04 44 44 60 40

Conditions d’utilisation

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Licence limitée et utilisation personnelle

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Interdiction de partage

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  6. Conditions supplémentaires : Toute tentative de contournement de ces restrictions par l’utilisation de techniques telles que le partage de sessions à distance, l’utilisation de VPN pour masquer l’origine de la connexion, ou tout autre moyen visant à permettre à plusieurs utilisateurs d’accéder aux formations avec un seul compte, est strictement interdite et entraînera des sanctions sévères.
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Indemnisation

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Résiliation

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Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet immédiatement. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications éventuelles.

Droit applicable et juridiction

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Clause de divisibilité

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